Éditeur du site
Le site www.anzarseha.com et l'application AnzarSeha (ci-après « le Service ») sont édités par une personne physique, dans le cadre d'un projet de recherche clinique :
| Éditeur | Dr Rida Akodad |
| Statut | Personne physique — projet de recherche clinique |
| Directeur de la publication | Dr Rida Akodad |
| Pays | Maroc |
| Contact | [email protected] |
| Nom commercial / marque | AnzarSeha |
Le Service étant édité par une personne physique et non par une société commerciale, il ne fait pas l'objet d'une immatriculation au registre du commerce ; les identifiants RC, ICE et IF ne s'appliquent donc pas. Le directeur de la publication est joignable à l'adresse électronique ci-dessus.
La marque et les signes distinctifs « AnzarSeha » sont exploités par l'éditeur.
Hébergement
Le Service repose sur plusieurs prestataires d'infrastructure. Leurs rôles respectifs sont les suivants :
- Hébergement du site et de l'application — Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Vercel diffuse les pages publiques et l'interface applicative.
- Base de données et stockage des fichiers — Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne (Irlande). C'est là que résident les données de compte et les données traitées via l'application.
- Envoi des courriels — Brevo (Sendinblue SAS), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France, pour les courriels de confirmation, de récupération et de contact.
- Réseau et sécurité de périphérie — Cloudflare, Inc., pour la résolution DNS et la protection du domaine.
Données à caractère personnel
Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la Politique de confidentialité. Le traitement des données de santé effectué pour le compte d'un établissement utilisateur est encadré par l'Accord de sous-traitance.
Le traitement des données de santé effectué via le Service est soumis à l'autorisation préalable de la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP), au titre de la loi n° 09-08. Cette obligation incombe à l'établissement responsable de traitement qui décide de l'étude. En sa qualité d'éditeur et de sous-traitant, AnzarSeha s'engage à respecter la loi n° 09-08 et à accomplir, le cas échéant, ses propres formalités auprès de la CNDP ; cette page sera mise à jour du numéro correspondant dès son obtention.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application — code, interface, textes, logo, charte graphique, base documentaire, marque « AnzarSeha » — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sous réserve des composants tiers sous licence libre dûment attribués.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Responsabilité
L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations publiques du site. Ces informations ont une valeur d'information générale et ne constituent pas un conseil médical, réglementaire ou juridique.
L'accès au Service et son bon fonctionnement sont fournis dans les conditions et limites prévues par les Conditions de service.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions : [email protected].